Le sort des décisions administratives abandonnées ou négligées application Étude comparative

Abstract

Il arrive souvent, dans le contexte de la réalité pratique, que les organes de gestion prennent des décisions administratives (réglementaires ou réglementaires) puis laxistes dans leur mise en œuvre, abandon, négligence ou tolérance dans leur application, ce qui amène les individus à croire que l'administration a joué ou indulgente dans l'application du règlement aux faits qui leur sont applicables à l'avenir. Dès lors, les juristes de droit public ont soulevé le problème de l'annulation de la décision réglementaire ou du règlement à ne pas utiliser en posant la question suivante: Est-il possible que le non-usage de la décision administrative réglementaire pendant une longue période soit considéré comme une annulation et s'en écarter ? La décision ou la réglementation administrative réglementaire continuera-t-elle à produire ses effets ? Tant qu'il n'a pas été annulé par une décision réglementaire, ou un nouveau règlement, malgré le passage d'une longue période de temps puisqu'il n'a pas été utilisé

Cela peut également laisser ou négliger des personnes qui ont le droit de revendiquer les droits qui leur sont conférés par des décisions administratives individuelles, ou elles peuvent être lentes ou molles à mettre en œuvre la décision administrative émise pour leur réconciliation pendant une longue période, révélant leur réticence à bénéficier du droit qui leur a été créé par la décision administrative, c'est-à-dire qu'ils ont renoncé à leurs positions juridiques personnelles, de même que l'abandon, la négligence ou l'inaction dans l'exécution de la décision pendant une longue période constituent la caducité des décisions administratives individuelles pour non- la mise en œuvre.

 ...C'est à cela que répondra la recherche à travers des avis jurisprudentiels et des décisions de justice.